MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
Le présent site internet https://urfni-hautsdefrance.fr/ est édité par :
Nom de l’éditeur :
Union Régionale FNI Hauts-de-France (association loi 1901)
Adresse du siège social :
52 avenue Adolphe Geeraert – 59240 Dunkerque – FRANCE
Numéro SIREN : 923 241 616
Numéro de TVA intracommunautaire : FR52923241616
Directeur de la publication :
Monsieur David BOYER, Président de l’Union Régionale FNI Hauts-de-France
Designer/Concepteur du site :
Claudie LESOUDARD
URL du site :
https://urfni-hautsdefrance.fr/
Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions générales d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site https://urfni-hautsdefrance.fr/ impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.
L’association se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des informations accessibles sur le site, y compris les présentes mentions.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) présents sur ce site est la propriété exclusive de l’Union Régionale FNI Hauts-de-France ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans autorisation préalable, expresse et écrite de l’Union Régionale FNI Hauts-de-France est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées et la sécurité du site, mais ne saurait être tenu responsable de toute erreur, omission, panne, ou dommage résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. L’éditeur ne peut assurer l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.